ASSOCIATION JUMELAGE « MON T CEAU-ZORY » STATUTS DE L’ASSOCIATION ARTICLE 1 : Il est fondé, dans la Ville de Montceau-les-Mines, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901...

Parution de la création de l'association au journal officiel Association : ASSOCIATION JUMELAGE MONTCEAU-ZORY. No de parution : 20070046 Département (Région) : Saône-et-Loire (Bourgogne) Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Châlon-sur-Saône....